top of page

MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 05/10/2024

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Flaneel's Arts les présentes mentions légales.

1. Éditeur du Site

Le site Flaneel's Arts est édité par :
Florence NEEL
Artiste peintre et propriétaire du site.
Siège social : 11 rue des mésanges 66530 CLAIRA
E-mail : flaneel@gmail.com
N° de SIRET :793284837

2. Hébergeur du Site

Le site Flaneel's Arts est hébergé par :

Wix.com Ltd.
Siège social : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site Web : www.wix.com

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site "Flaneel's Arts", incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Florence NEEL, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de NEEL Florence. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site "Flaneel's Arts" sont réputées fiables, mais Florence NEEL ne garantit pas qu’elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions.
Florence NEEL ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l'impossibilité pour l’utilisateur d’accéder au site.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Florence NEEL n'a aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de protection des données personnelles.

5. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition des données personnelles les concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :flaneel@gmail.com.

Nous collectons uniquement les informations nécessaires au traitement des commandes, à l’envoi d’informations sur nos œuvres et à l’amélioration de votre expérience utilisateur sur le site.

6. Cookies

Le site "Flaneel's Arts" peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, analyser le trafic et optimiser la performance du site. L'utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences en matière de cookies via les paramètres de son navigateur.

7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle de Perpignan, France.

Contactez-nous
Pour toute question ou information complémentaire concernant les mentions légales du site, vous pouvez nous écrire à Flaneel@gmail.com.

bottom of page